Déposée le 1 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE ROUVIERE PLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU ROUTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE ROUVIERE PLANE domicilié(e) CHATEAUVERT, 83149 BRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 455 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE ROUVIERE PLANE - France.
La marque CHATEAU ROUTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUTAS est expirée depuis le 1 mars 2003.
DOMAINE DE ROUVIERE PLANE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUVIERE PLANE
SARL DOMAINE DE ROUVIERE PLANE - CHATEAUVERT, 83149 BRAS - France - SIREN 387455595
DOMAINE DE ROUVIERE PLANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Vins d'appellation d'origine Côteaux Varois PUBLICITE; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau.Distribution de prostectus, d'echantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilite.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'exposition a buts commerciaux ou de publicité.TRAITEMENTS DE MATERIAUX Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meumerie). Reliure de documents.Etamage.Purification et regeneration de l'air.Vulcanisation (traitement de materiaux). Montage de bandes video, tirage de photographies
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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